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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PIROUZE
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AMERETAT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AMERETAT
PIROUZE, SARL

Numéro de dépôt :
4301658
Date de dépôt :
23/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/09/2026
AMERETAT de PIROUZE

Présentation de la marque AMERETAT

Déposée par voie électronique le 23 septembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PIROUZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AMERETAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PIROUZE domicilié(e) 196 Rue Victor Hugo, B - 82370 - Labastide Saint Pierre - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 210 005 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIROUZE, M. Ali Mahmoudi, B domicilié(e) 196 RUE Victor Hugo - 82370 - LABASTIDE-SAINT-PIERRE - France.

La marque AMERETAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMERETAT arrivera à expiration en date du 23 septembre 2026.

PIROUZE a également déposé les autres marques suivantes : SARMENT D'AMOUR , SERMON D'AMOUR , AMERETAT , SARMENT D'AMOUR , SERMENT D'AMOUR


PIROUZE, SARL - 196 Rue Victor Hugo, B - 82370 - Labastide Saint Pierre - France - SIREN 448210005


PIROUZE, M. Ali Mahmoudi, B - 196 RUE Victor Hugo - 82370 - LABASTIDE-SAINT-PIERRE - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Bières, jus de fruits, jus de raisins ;

Boissons alcooliques (à l exception des bières), vins, eaux de vie, whisky, spiritueux, apéritifs, boissons à base de vins ;

Informations en matière commerciale et/ou publicitaire, informations en matière commerciale et/ou publicitaire sur réseaux informatiques, vente au détail de boissons alcooliques et de bières, vente en gros de boissons alcooliques et de bières, vente en ligne de boissons alcooliques et de bières, promotion des ventes pour les tiers, diffusion et distribution de matériels publicitaires (échantillons, prospectus, catalogues).